Vous êtes Suisse ou résidez en Suisse, et souhaitez faire livrer votre PoulaillerDesign® chez vous.
Nous vous livrons en Suisse.
Par défaut, lorsque vous passez commande en ligne depuis notre site web et que vous précisez une adresse de livraison en Suisse, vous payez votre article hors TVA, mais avec un supplément de transport et de frais des douanes Françaises.
Ainsi, cette livraison se réalise chez vous hors droits et TVA Suisse.
Pour les particuliers résidant en Suisse, il est possible de vous faire bénéficier d'une vente en détaxe, lors de votre achat en France, sans supplément de transport ni de douanes: Voilà comment procéder:
Nous mettons la marchandise à votre disposition en France à notre entrepôt ou éventuellement près de la frontière Suisse. Ceci peut s'opérer chez un de vos amis, un commerce que vous connaissez, ou encore, en retirant la marchandise dans un entrepôt proche de la frontière: Contactez-nous.
Vous assurez vous-même le dédouanement de la marchandise* achetée et récupérez ensuite la TVA Française.
Comment faire?:
*Particuliers:
Nous éditons un bordereau de détaxe présentant un code-barre.
Au passage en Douanes, vous bippez ce code-barre directement à la borne de détaxe prévue.
Dès information électronique du code-barre à été bippé, nous vous remboursons la TVA.
Vous disposez de 3 mois pour passer la marchandise à la frontière? Au delà de ce délais, la détaxe est invalidée.
Pour obtenir un bordereau de détaxe, nous fournir les renseignements suivants lors de votre commande :
- Votre nationalité,
- Votre numéro de carte d'identité/ passeport,
- La date d'expiration de vote carte d'identité/passeport,
- Votre date de naissance,
- Adresse complète en Suisse.
Sans ces informations la détaxe n'est pas éditable.
Attention le bordereau de détaxe n'est éditable que le jour de la vente, ainsi il n'est pas possible de réaliser un détaxe à postériori de votre achat.
Attention, pas de détaxe /remboursement de TVA pour les factures de moins de 175 EUR TTC.
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Pour la livraison de petits colis UNIQUEMENT (accessoires, électronique, entretien...), il est possible de vous livrer gratuitement en Point relais près de la frontière Suisse:
Dans ce cas, il vous faut enregistrer une adresse en France pour voir les points relais de livraison en France s'afficher.
Pour l'étape "Adresse" de votre commande:
1 - Repérer le code postal de la ville en France la plus proche de chez vous.
2- Avec ce code postal, sélectionner un point relais à partir de ce lien : http://www.dpd.fr/recherche_relais
3- Ajouter cette adresse à votre compte pour l'adresse de livraison.
A l'étape de l'adresse "livraison"
-Sélectionner " livraison en point relais Pick-Up"
- Repérer l'adresse du point relais souhaité.
En tant que particulier, vous bénéficiez d’une franchise de droits à concurrence de 300 CHF/personne/jour** (valeur de la marchandise rendue frontière) en douane Suisse.
Vous devrez vous acquitter de la TVA Suisse (pour autant que celle-ci s'élève à au moins 5 CHF)
Pour les Professionnels (en cas de livraison à la frontière):
1- Vous réglez votre commande en TTC.
2- Nous éditions la facture commerciale HT avec les mentions nécessaires pour le passage en Douanes.
Vous n'avez pas d'autre formalité à remplir que de faire viser la facture commerciale par les douanes.
3- Vous passez ainsi au bureau des douanes Françaises puis Suisse, qui tamponnent la facture commerciale.
Ceci atteste de la sortie de territoire de la marchandise achetée, et de son entrée en Suisse.
4- Vous payez la TVA Suisse 8% et les droits Suisse (si besoin).
5- Vous nous renvoyez par courrier, l'original de la facture commerciale visée.
6- Nous remboursons la TVA Française.
Attention, le montant minimal d'achat pour avoir droit à la détaxe lors de la sortie de France est de 175 euros.
Autre option: Nous livrons chez vous, tous droits et taxes acquittés (DDP).
Si vous préférez voir livrer votre commande chez vous, tous droits et frais déjà acquittés, c'est possible.
Nous ajoutons à votre facture HT:
- Le forfait de douanes Suisse (env 46 EUR HT par envoi).
- La TVA Suisse.
Contactez-nous pour toute question.
Nous vous préparerons une facture Proforma afin que vous connaissiez le cout exact de l’opération vers la Suisse.
Convertir des francs suisses en euros
* Si vous disposez d’un compte ouvert auprès de l’Administration des douanes Suisses, nous n’assurons pas l’avance de TVA et vous facturons alors un montant hors TVA Suisse.
">** Franchise de droits à concurrence de 300 CHF/personne/jour. Au delà, vous payez la TVA et les droits sur la totalité.